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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYSTEMAT FRANCE
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SérénitéPack
Marque expirée - Marque en non vigueur

SérénitéPack
SYSTEMAT FRANCE SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3465993
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
SérénitéPack de SYSTEMAT FRANCE

Présentation de la marque SérénitéPack

Déposée le 29 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SYSTEMAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SérénitéPack »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEMAT FRANCE domicilié(e) 50 Allée des Impressionnistes, Zi Paris Nord II, Immeuble d'Etoile,93420 VILLEPINTE - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 524 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYSTEMAT FRANCE SA domicilié(e) 50 Allée des Impressionnistes, Zi Paris Nord II, Immeuble d'Etoile,93420 VILLEPINTE - 93420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SérénitéPack est expirée depuis le 29 novembre 2016.

SYSTEMAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Syst-Line


SYSTEMAT FRANCE SA SOCIETE ANONYME - 50 Allée des Impressionnistes, Zi Paris Nord II, Immeuble d'Etoile,93420 VILLEPINTE - 93420 - France - SIREN 330524968


SYSTEMAT FRANCE SA - 50 Allée des Impressionnistes, Zi Paris Nord II, Immeuble d'Etoile,93420 VILLEPINTE - 93420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

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